Les Objets Assurés :
On peut assurer : maisons d’habitation, immeubles commerciaux, hôpitaux, écoles, théâtres, bâtiments industriels, centrales d’énergie électrique, routes, voies ferrées, aéroports, ponts, écluses, barrages, tunnels, ouvrages d’irrigation et de drainage, canaux, installations portuaires.
Les Assurés :
- Le maitre d’ouvrage c'est-à-dire le propriétaire de l’ouvrage
- L’entrepreneur et l’ensemble des sous-traitants, qui exécutent l’ouvrage
- Le maitre d’œuvre= les architectes et bureaux d’études : concepteur ou conseiller qui participe à la réalisation de l’opération de la construction
La somme assurée :
Pour l’ouvrage lui-même la somme assurée est égale au montant du marché auquel s’ajoute la valeur des matériaux de construction et /ou des prestations fournis par le maitre d’ouvrage.
Les garanties de base :
- Dommage à l’ouvrage : les dommages couverts sont : Incendie, Explosions et Chute de la foudre, Vol par effraction, Inondation, Crues, Tremblement de terre, Tempêtes, Effondrement, Chute d’aéronefs
- La Responsabilité Civile
- Maintenance (visite, étendue)
- Frais de déblaiement et de démolition
Extensions de garantie :
- Responsabilité civile croisée
- Honoraires d’experts
- Conséquences d’erreurs de conception, de calcul et de plan
- Frais pour heures supplémentaires, travail de nuit, travail pendant les dimanches et jours fériés et transport en grande vitesse
- Baraques et dépôts
- Le transport à l’intérieur du pays
- Grèves, émeutes et mouvements populaires
- Engins de chantier
- Dommage aux biens existants appartenant à l’assuré
Exclusions :
- Actes de terrorisme et de sabotage
- Les obligations contractuelles
- La pollution accidentelle ou non
- La radiation atomique
Exclusions spécifiques RC :
- Dommages matériels aux biens assurés ou assurables
- Dommages causés par les vibrations ou affaiblissement de soutien.